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Objet social : Modification de l'objet social

L’Office du Mail – Notaire à Angers
Nicolas MELON – Claire GELABERT
Modification de l'objet social

Dénomination : SCI SPIESSER LA CLUSAZ.

Forme : SCI au capital de 261000 euros.

Siège social : 5 Rue DES TROIS PILLIERS, 49220 LE LION D'ANGERS.

439 071 507 RCS d'Angers.

Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire en date du 13 avril 2024, les associés ont décidé à compter du 13 avril 2024 d'étendre l'objet social :

La société a pour objet :

- l’acquisition, en état futur d’achèvement ou achevés,

- l’apport,

- la propriété,

- la mise en valeur, la transformation,

- la construction, l’aménagement, l’administration, la location

- et la vente exceptionnelle de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l’accessoire, l’annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d’emprunt, ainsi que de l’octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d’en favoriser le développement.

Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d’en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société.

En outre, l'article 1835 du Code civil dispose que les statuts peuvent préciser une raison d'être, constituée des principes dont la société se dote et pour le respect desquels elle entend affecter des moyens dans la réalisation de son activité.

Les associés précisent que la raison d’être de la société est familiale, en conséquence son objectif est d’assurer la détention d’un patrimoine immobilier, tant existant qu’à venir, puis de faciliter sa transmission à ses membres.

Mention sera portée au RCS d'Angers.

Pour avis,
Le Notaire.
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