Aller au contenu principal

Transfert de siège

TM PROJECT
société à responsabilité limitée au capital de 46.100 euros
Siège social : 18 rue du Landreau – 49070 BEAUCOUZE
(anciennement 13 allée François Bonamy – 49240 AVRILLE)
R.C.S ANGERS 950 812 305
(la « Société »)
Transfert de siège

Information sur l’accès restreint à l’annonce légale

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et au décret n° 2025-840 du 22 août 2025 relatif à la protection de la vie privée des dirigeants, le texte de l’annonce légale que vous tentez de consulter a été retiré.
Dans le respect du cadre réglementaire visant à limiter la diffusion publique des données personnelles, votre annonce a été retirée de notre support. Seuls demeurent accessibles : le département de publication, le support de publication, la date de publication.
Si vous êtes à l’origine de la commande de cette annonce légale, vous pouvez toujours accéder au justificatif de parution via le lien sécurisé transmis par e-mail lors de la commande.
Nous vous remercions pour votre compréhension et restons à votre disposition pour toute information complémentaire.
Publicité