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Première AG pour Philippe Leblanc
La section des anciens exploitants de la FDSEA49 a tenu son assemblée générale jeudi 1er juin à Montilliers.
Constitution de société : Avis de constitution
Clôture de liquidation : Clôture de liquidation
Dissolution anticipée : Dissolution anticipée
Modification de société : Transfert de siège social
Testament : VACANCE DE SUCCESSION
Régime matrimonial : INSERTION – AMENAGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL
Rectificatif : Rectificatif siège social
Testament : AVIS DE SAISINE DE LEGATAIRE UNIVERSEL DELAI D’OPPOSITION Article 1007 du Code Civil Article 1378-1 Code de procédure civile Loi n°2016-1547 Du 28 novembre 2016
Modification de société

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et

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